Au cœur de la trilogie de consultations crypto de la FCA : un guide pratique

Si l'annonce du gouvernement britannique de décembre 2025 constituait le titre principal, les trois documents de consultation publiés par la Financial Conduct Authority en sont le contenu essentiel. Ensemble, CP25/40, CP25/41 et CP25/42 forment le cadre réglementaire le plus complet jamais élaboré par un grand régulateur financier en matière de cryptoactifs — et les entreprises opérant sur le marché britannique doivent en maîtriser les dispositions.

CP25/40 : le cadre des activités

Le premier document aborde la question fondamentale : quelles activités crypto nécessiteront un agrément de la FCA ? La réponse est, pour l'essentiel, toutes. Les plateformes de trading, les intermédiaires, les services de prêt et d'emprunt, les fournisseurs de staking, et même certaines activités de finance décentralisée entrent dans le champ d'application. Les plateformes plus importantes — celles dont le chiffre d'affaires annuel moyen dépasse 10 millions de livres sterling — sont soumises à des obligations supplémentaires, notamment des règles d'accès non discriminatoires et des exigences de transparence renforcées.

Pour le prêt aux particuliers en particulier, la FCA propose des exigences obligatoires de surcollatéralisation. Il s'agit d'une réponse directe à la vague d'effondrements des plateformes de prêt crypto en 2022-2023, et cela témoigne d'une analyse approfondie des causes de défaillance du secteur par le régulateur.

CP25/41 : information et abus de marché

Le deuxième document introduit des exigences qui sembleront familières à quiconque a travaillé sur les marchés de valeurs mobilières traditionnels. Les émetteurs souhaitant être admis sur les plateformes de trading britanniques doivent produire des documents d'information qualifiés sur les cryptoactifs — essentiellement des prospectus — comprenant un résumé de deux pages mettant en évidence les principaux risques. Le régime relatif aux abus de marché interdit les délits d'initié et la manipulation de marché, les grandes plateformes étant tenues de surveiller l'activité on-chain afin de détecter les comportements suspects.

C'est là que la réglementation devient véritablement inédite. Surveiller l'activité on-chain pour repérer les abus de marché représente un défi technique sans équivalent direct dans la finance traditionnelle. La FCA impose en pratique aux plateformes de développer des capacités d'analyse blockchain qui vont bien au-delà des standards actuels du secteur.

CP25/42 : exigences prudentielles

Le troisième document établit les coussins financiers que les entreprises crypto doivent maintenir. Les exigences de fonds propres varient de 75 000 à 750 000 livres sterling selon les activités exercées, avec des